Conditions de travail en France : Bilan 2009

Vous pouvez télécharger le bilan 2009 édité par le ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique concernant les conditions de travail.

De nombreuses données par secteur et par branche étayent le document.

Le rapport contient entre autre une synthèse des avancées réglementaires en lien avec les RPS (Risques Psycho-Sociaux) pour 2009 (néanmoins, 2010 a également contribué à ces avancées).
Vous trouverez également p25 du rapport un schéma synthétisant le système français de prévention des risques professionnels. Je me le suis imprimé pour l’avoir sous la main.

Ce qui m’a le plus intéressé est la première partie du document où l’on découvre les apports de l’Union Européenne à la législation concernant le travail. Ils sont énormes entre 1990 et le début du XXIe siècle. L’année 2009 a surtout permis des avancées en matière de risques chimiques et d’exposition aux rayonnements. 2010 devrait voir émerger une nouvelle directive sur les TMS (Troubles Musculo-Squelettiques).  On découvre même un contentieux entre la France et l’UE concernant la transposition insuffisante du droit européen dans le droit français qui a valu une amende à la France.

Les plus perspicaces noteront que le cabinet Alternatives Ergonomiques est cité dans le rapport : bravo à ce cabinet !

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